Mentions légales

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1. Éditeur

Le site Maison Propre et l'application mobile du même nom sont édités par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique et capital social : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
• Immatriculation (RCS / SIREN) : [À COMPLÉTER]
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom]

2. Hébergement

Le site et l'API de l'application sont hébergés par :

• Hébergeur : [À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur de production]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone ou site web : [À COMPLÉTER]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (textes, interface, icônes, logo, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

La police de caractères Inter est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1.

4. Responsabilité

Les recommandations de l'application (fréquences, durées, tâches suggérées) sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service mais ne peut garantir une disponibilité continue ; il ne saurait être tenu responsable d'une interruption, notamment pour maintenance.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise ni cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers : seuls des cookies techniques strictement nécessaires (sécurité des formulaires) peuvent être déposés.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

7. Contact

Pour toute question : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
Par courrier : [À COMPLÉTER : adresse postale]